maux ou des choses») et, de ce chef, comme devant respecter les distances aux limites. Il n’en allait pas de même de la terrasse et du remblai où ce bâtiment était englobé, car «la qualité de bâtiment reconnue
au local de la pompe ne pouvait, sans abus, être étendue à l’ensemble
de l’ouvrage. On ne saurait dire que la masse de terre qui entoure un
bâtiment en fait partie intégrante»; quant à la piscine, elle n’était évidemment pas un bâtiment dans le sens ci-dessus (consid. 3). L’ATF
hoirs M. pose, en outre, que les normes sur les distances aux limites
«ne peuvent s’appliquer à un ouvrage quelconque, sans rendre impossible l’aménagement de toute une partie du fonds.