tel sera par exemple le cas pour des représentations de rochers choisies pour des raisons artistiques (ATF 103 Ib 327, consid. 3) ou des cartes de géographie constituant des créations originales ayant un cachet propre (cf. la jurisprudence citée par Troller, ibidem, note 38 et Cherpillod, Le droit d’auteur en Suisse, CEDIDAC, 1986, p. 18, note 35).
Cela étant, les données relatives à un sondage, qui se bornent à décrire cette opération sans qu’on puisse y voir une création originale, ne sauraient bénéficier du droit d’auteur et conférer des droits de propriété intellectuelle.