En substance, elles ont notamment relevé que BP.________ avait
reconnu avoir utilisé différentes positions tarifaires en lien avec des
traitements de médecine alternative non couverts par l’assurance
obligatoire des soins. Il en résultait par conséquent une utilisation
manifestement excessive (positions TARMED 00.0840, 00.0850, 00.1370 et
00.0610) ou inadéquate (position TARMED 00.2640) de ces positions par
rapport au groupe de comparaison. Il apparaissait par ailleurs que le
défendeur avait facturé des positions tarifaires (positions TARMED 00.0420
et 00.0520) pour lesquelles il ne disposait pas des valeurs intrinsèques
relatives.