Le Dr O.________ n’expose par ailleurs aucun motif particulier
qui justifierait de s’écarter de ce qui précède. Dans ses déterminations du
9 décembre 2022, il précise qu’à son souvenir, il s’agit d’une des seules
fois où il a utilisé ce concept de facturation, lequel honore un temps alloué
au dossier du patient et devrait donc faire l’objet d’une prestation
facturable. La facturation du temps consacré à l’envoi de documents pour
l’organisation de l’opération est toutefois déjà comprise dans celle de
l’opération, qui comprend la planification.