Tout au plus
peut-on s’interroger sur le point de savoir si la défenderesse aurait pu, ou
dû, à l’un des stades de la prise en charge de l’assuré, refuser de financer
les soins à domicile et exiger qu’il séjourne dans un établissement de
longue durée, pour des motifs d’économicité. C’était l’objet de la question
que lui retournait le Dr K.________. N’ayant pas procédé à cet examen, qui
aurait impliqué, en cas de réponse positive, de notifier à l’assuré une
décision de refus de prestations, Q.________ ne peut aujourd’hui exiger de
la demanderesse qu’elle renonce à facturer ce qui excéderait le coût d’un
séjour de longue durée en établissement médico-social. Q._