{"Signatur": "VD_TC_020", "Spider": "VD_FindInfo", "Datum": "2021-01-01", "PDF": {"Datei": "VD_FindInfo/VD_TC_020_ZK12-029305_nodate.pdf", "URL": "https://prestations.vd.ch/pub/101623/api/decision/download/c6b7fa1f-7958-4497-b282-98cff0df78c4", "Checksum": "8b9645d51c936befd30c1a23eab3d4b9"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["ZK12.029305"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Vaud Tribunal cantonal Tribunal arbitral ZK12.029305"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Waadt  Tribunal arbitral"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Vaud Tribunal cantonal Tribunal arbitral"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Vaud  Tribunal arbitral"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Tribunal arbitral"}], "ScrapyJob": "446973/39/2237", "Zeit UTC": "10.04.2026 08:58:56", "Checksum": "7ebf7e9db890196512382009a99b5399", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Vaud Tribunal cantonal Tribunal arbitral ZK12.029305\nRegeste:\nTribunal arbitral\n\n - La consommation de novoseven les 5 et 6 mars 2011 a\nnotamment été documentée ensuite d’une consultation de l’assuré aux\nurgences en raison de douleurs dans la jambe gauche, après un coup de\n- 51 -\n\npied dans une porte quelques jours auparavant. L’assuré avait pris du\nnovoseven («3x ? »), puis avait consulté les urgences en raison des\ndouleurs. Le diagnostic de contusion simple a été posé. Les hématologues\ndu CHUV étaient passé voir l’assuré.\n\n- Le 12 juin 2011, l’assuré a téléphoné au CHUV en raison\nd’une « chute (a glissé) dans sa baignoire ». Il ressentait une douleur très\naiguë du genou droit, qui a persisté après une heure malgré le repos,\nl’application de glace et la prise de celebrex. Les mouvements du genou\nétaient très limités. Une dose de novoseven 7 mg a été prescrite, la\nsituation étant à réévaluer après deux heures. En l’absence\nd’amélioration, l’assuré a été invité à s’administrer une nouvelle dose de\nnovoseven, puis à reprendre contact. Le lendemain, l’assuré a rappelé et a\ninformé la Prof. I.________ du fait qu’il avait pris deux doses de 7 mg de\nnovoseven le 12 juin, qu’il n’en avait plus repris par la suite et qu’il allait\nmieux. La Prof. I.________ a prescrit l’application de glace, du repos, ainsi\nque du celebrex. Le 14 juin 2011, lors d’un nouvel appel téléphonique, il a\nété convenu de reprendre progressivement la mobilisation, sous celebrex,\nsans nouvelle administration de novoseven.\n\n- Le 21 février 2012, l’assuré a appelé le CHUV ensuite d’une\nchute avec des douleurs aiguës au niveau du dos. Il s’était déjà administré\nune dose de 7 mg de novoseven. Il a été convenu de réévaluer la situation\net de rappeler dans deux heures en l’absence d’amélioration. Le\nlendemain, l’assuré a rappelé et déclaré qu’il allait mieux. Il n’y avait pas\neu de nouvelle injection de novoseven.\n\n- Le 26 juin 2012, l’assuré a appelé le CHUV parce qu’il\nprésentait de fortes douleurs de la hanche gauche après un tour à vélo. Il\nne pouvait plus se mobiliser, s’était couché et avait appliqué de la glace. Il\na été convenu qu’il s’administre 7 mg de novoseven, qu’il prenne du\ncelebrex et qu’il rappelle en l’absence d’amélioration dans les deux\nheures.\n- 52 -\n\n- Le 30 juillet 2012, l’assuré a appelé le CHUV après un « coup\nviolent sur la tête », au niveau du front, en passant une porte trop basse. Il\nn’y avait pas eu de saignement. L’assuré avait appliqué de la glace et\ns’était administré une dose de 7 mg de novoseven. Il a été convenu qu’il\nvienne aux urgences (après avoir appelé la Prof. I.________ préalablement)\nsi les maux de tête augmentaient, ou en cas de perte de connaissance, de\nnausées ou de vomissements. Le lendemain, l’assuré a rappelé pour dire\nqu’il allait bien.\n\n- Le 27 octobre 2012, l’assuré a appelé le CHUV après une\n« chute », avec des douleurs du poignet droit. Les douleurs empêchaient\nla mobilisation. Il avait pris du celebrex, avait appliqué de la glace et\ns’était tenu au repos, sans toutefois constater d’amélioration. Il a été\nconvenu qu’il s’administre 7 mg de novoseven et qu’il rappelle en\nl’absence d’amélioration dans les deux heures.\n\ndd) Il ressort, enfin, du dossier produit par le médecin-conseil\nd’EasySana à la demande du Tribunal arbitral que du novoseven a été\nprescrit à B.________ à l’occasion d’une ablation de dents de sagesse le 23\naoût 2011. La dose prévue était de 7 mg (90 ug/kg) une demi-heure avant\nl’intervention, puis toutes les 2 à 3 heures pendant 24 à 48 heures en\nfonction de l’évolution. En l’absence d’autre précision, on admettra que\ndes doses de 56 mg par jour ont été prescrites pendant trois jours, soit\n8x7 mg par jour (8x5 mg + 8x2 mg), c’est-à-dire 24 doses de 5 mg et 24\ndoses de 2 mg pour ce traitement. Cela correspond, à une dose près de 7\nmg, à la facture établie par le CHUV le 29 août 2011 pour la remise de 23\ndoses de 5 mg et 23 doses de 2 mg les 25 juillet et 23 août 2011 (8x5 mg\n+ 8x2 mg le 25 juillet 2011 et 15x5 mg + 15x2 mg le 23 août 2011).\n\nee) Au vu de ce qui précède, on doit tenir pour établi, au\ndegré de la vraisemblance prépondérante, que B.________ a bénéficié de\nl’injection des doses suivantes de novoseven entre les mois d’août 2010 et\ndécembre 2013 : 2x7 mg le 22 septembre 2010, en raison de douleurs\nimportantes du genou gauche avec limitation du mouvement, 1x7 mg le\n11 octobre 2010 ensuite d’un choc sur le pied gauche, 1x7 mg le 6 janvier\n- 53 -\n\n"}