{"Signatur": "VD_TC_020", "Spider": "VD_FindInfo", "Datum": "2021-01-01", "PDF": {"Datei": "VD_FindInfo/VD_TC_020_ZK12-029305_nodate.pdf", "URL": "https://prestations.vd.ch/pub/101623/api/decision/download/c6b7fa1f-7958-4497-b282-98cff0df78c4", "Checksum": "8b9645d51c936befd30c1a23eab3d4b9"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["ZK12.029305"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Vaud Tribunal cantonal Tribunal arbitral ZK12.029305"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Waadt  Tribunal arbitral"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Vaud Tribunal cantonal Tribunal arbitral"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Vaud  Tribunal arbitral"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Tribunal arbitral"}], "ScrapyJob": "446973/39/2237", "Zeit UTC": "10.04.2026 08:58:56", "Checksum": "7ebf7e9db890196512382009a99b5399", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Vaud Tribunal cantonal Tribunal arbitral ZK12.029305\nRegeste:\nTribunal arbitral\n\n - 21 mg (3x2 mg + 3x5 mg) le 27 août 2010 ;\n- 42 mg (6x2 mg + 6x5 mg) le 22 septembre 2010 ;\n- 70 mg (10x2 mg + 10x5 mg) le 11 octobre 2010 ;\n- 14 mg (2x2 mg + 2x5 mg) le 8 novembre 2010 ;\n- 56 mg (8x2 mg + 8x5 mg) le 9 novembre 2010 ;\n- 49 mg (7x2 mg + 7x5 mg) le 30 novembre 2010 ;\n- 63 mg (9x2 mg + 9x5 mg) le 6 décembre 2010 ;\n- 28 mg (4x2 mg + 4x5 mg) le 10 décembre 2010 ;\n- 56 mg (8x2 mg + 8x5 mg) le 4 janvier 2011 ;\n- 56 mg (8x2 mg + 8x5 mg) le 10 janvier 2011 ;\n- 42 mg (6x2 mg + 6x5 mg) le 21 février 2011 ;\n- 63 mg (9x2 mg + 9x5 mg) le 30 mai 2011 ;\n- 7 mg (1x2 mg + 1x5 mg) le 7 juillet 2011 ;\n- 56 mg (8x2 mg + 8x5 mg) le 25 juillet 2011 ;\n- 105 mg (15x2 mg + 15x5 mg) le 23 août 2011 ;\n- 14 mg (2x2 mg + 2x5 mg) le 1er mars 2012 ;\n- 21 mg (3x2 mg + 3x5 mg) le 30 avril 2012 ;\n- 70 mg (10x2 mg + 10x5 mg) le 26 juin 2012 ;\n- 56 mg (8x2 mg + 8x5 mg) le 4 juillet 2013.\n\nCela représente un total de 127x5 mg et de 127x2 mg de\nnovoseven, facturé à EasySana.\n- 49 -\n\nbb) B.________ a consommé ces doses en partie en autotraitement, en partie après consultation des médecins du CHUV. Selon le\ndossier produit par le CHUV et la réponse du 16 avril 2013 de la Prof.\nI.________ aux questions posées par le médecin-conseil de la défenderesse,\nles prises suivantes de novoseven par l’assuré ont été documentées\n(pièces 86 produite par EasySana) :\n\nDate Traitement par Novoseven\nMotif Dose\n22.09.2010 Douleur très 2x 7 mg\nimportante au niveau\ndu genou D avec\nlimitation du\nmouvement après\navoir fait du vélo\n11.10.2010 Choc violent au 7 mg\nniveau du pied G\n06.01.2011 Hémarthrose cheville 7 mg\nG\n07.01.2011 Suite de traitement 7 mg le 09.01.2011\nhémarthrose cheville (rien le 07.01.2011)\nG\n05-06.03.2011 Contusion MIG 4x 7 mg (intervalle de\n[membre inférieur 3-5 heures entre les\ngauche] suite à un doses)\ncoup 2 jours\nauparavant\n14.04.2011 Episode douloureux 7 mg\nau niveau du genou et\nde la cheville G\n30.05.2011 Choc au niveau du 7 mg\npied D\n12.06.2011 Chute (glissade) dans 2x 7 mg\nla baignoire, douleur\ntrès aiguë du genou D\n11.08.2011 Choc pied G 7 mg\n23.12.2011 Coup sur le ventre 7 mg\n21.02.2012 Douleurs aiguës au 7 mg\nniveau du dos, suite à\nun traumatisme\n30.04.2012 Choc violent sur le 7 mg\ngenou D\n26.06.2012 Violente douleur à la 7 mg\nhanche, après avoir\nfait du vélo\n30.07.2012 Violent coup sur la 7 mg\ntête en passant une\nporte trop basse\n10.08.2012 (de Choc pied G 7 mg\nfait : 11.08.2011)\n06.10.2012 Coup violent sur le 7 mg\ngenou D\n- 50 -\n\n10.10.2012 Coup violent sur le 7 mg\nquadriceps\n27.10.2012 Douleur aiguë du 7 mg\npoignet D, impotence\nfonctionnelle\n\nIl ressort également du calendrier de substitution produit par\nB.________, pour l’année 2013, que celui-ci s’est injecté 7 mg de novoseven\nle 19 juin 2013 en raison d’une hémorragie au pied gauche après avoir\nlaissé tomber son téléphone portable sur l’orteil, 7 mg le 7 juillet 2013, à\nla suite d’un coup sur le mélangeur de la douche, 7 mg le 24 septembre\n2013, puis 7 mg le 25 septembre 2013, ensuite d’une hémarthrose\nspontanée à la cheville droite, et enfin 7 mg le 24 décembre 2013, en\nraison d’un « fil opératoire qui ressort » et d’un gonflement, avec douleur,\nau genou gauche.\n\ncc) Les notices de consultations téléphoniques figurant au\ndossier (pièces 86.1 ss de la défenderesse) rapportent par ailleurs ce qui\nsuit :\n\n- Le 6 janvier 2011, l’assuré a appelé le CHUV en raison de\ndouleurs de la cheville survenues ensuite d’une séance de physiothérapie,\nsans notion de traumatisme, mais avec une impotence fonctionnelle et un\ndiscret œdème. Une dose de 7 mg de novoseven a été prescrite, à\nréévaluer en fonction de l’évolution. Du celebrex a également été prescrit,\nde même que l’application de glace, du repos et la décharge du membre\ninférieur gauche. L’assuré a rappelé le lendemain. Il allait mieux. Du\ncelebrex a été prescrit, ainsi que la poursuite de la décharge pendant le\nweek-end. Le 10 janvier 2011, l’assuré a rappelé. Il avait pris une dose de\nnovoseven (7 mg) la veille. Les douleurs à la cheville persistaient, mais\nl’œdème avait disparu. Les examens orthopédiques et radiographiques\nréalisés ne montraient pas de signe d’hémarthrose. La poursuite du\ntraitement par celebrex et de la physiothérapie ont été prescrits.\n\n"}