Quant aux représentants de Physioswiss, ils
justifiaient la position 7311 parce que plusieurs membres étaient
concernés : la première ordonnance médicale visait la colonne lombaire et
un genou, la seconde la colonne lombaire et l’épaule (consid. 7.1).

Le Tribunal fédéral a considéré ce qui suit, en substance : la
position tarifaire 7311 comporte pour l’essentiel, dans le cas visé, trois
conditions. Premièrement, il doit s’agir d’un traitement complexe
(aufwendig). Deuxièmement, il s’agit du traitement kinésithérapeutique de
plusieurs membres (mehrere Gliedmassen). Troisièmement, le patient doit
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