Se fondant sur les déclarations précitées, le procureur a retenu
que l’élément intentionnel de l’infraction faisait manifestement défaut. Il
n’était pas non plus possible de reprocher au prévenu d’avoir fait preuve de
négligence, dans la mesure où aucun élément au dossier ne permettait de
déterminer si le descriptif du modèle de couteau proposé sur le site faisait
référence à un objet tel que réprimé par la loi fédérale sur les armes. Il ne
pouvait ainsi être reproché au prévenu de ne pas avoir usé des précautions
commandées par les circonstances.