Les droits d'auteur de nature patrimoniale sont
susceptibles d'être cédés purement et simplement à un tiers (art. 16 al. 1
LDA; Troller, op. cit., p. 280). Cette cession n'est soumise à aucune forme;
elle peut même avoir lieu par actes concluants (art. 1 al. 2 CO; ATF du 30
avril 1997, in Sic! 1997, p. 382; Dessemontet, Le droit d'auteur, Cedidac,
1999, p. 588). En l'absence d'un accord contractuel clair entre les parties,
il convient de recourir à la règle d'interprétation caractéristique pour
l'ensemble des contrats de droit d'auteur, à savoir la théorie de la finalité
des contrats (Barrelet/Egloff, op. cit., n. 4 ad art.