caractère individuel déterminé soit malgré tout reconnaissable
(Barrelet/Egloff, Le nouveau droit d'auteur, Commentaire de la loi fédérale
sur le droit d'auteur et les droits voisins, 3ème éd., n. 8 ad art. 2 LDA). Il
faut toutefois un réel acte de création (Troller, op. cit., p. 132; ATF 124 III
266, JT 1999 I 414). Les oeuvres d’architecture, les plans, esquisses et
maquettes sont donc protégés par la LDA (Troller, op. cit., p. 143;
Barrelet/Egloff, op. cit., nn. 16-17 ad art. 2 LDA), pour autant qu’ils
constituent l’expression d’une oeuvre protégée sous une forme graphique