a LDA), les œuvres à contenu scientifique ou
technique, tels que les dessins, les plans, les cartes ou les ouvrages
sculptés ou modelés, ou encore les œuvres d'architecture (art. 2 al. 2 litt.
d et e LDA). Tombent sous le coup de la définition des œuvres protégées
au sens de l'art. 1 LDA les créations concrètes qui ne font pas partie du
domaine public, mais qui représentent dans leur ensemble le résultat d'un
travail intellectuel qui a son cachet propre ou qui exprime une nouvelle
idée originale (ATF 116 II 351, JT 1991 I 616; ATF 113 II 190, JT 1988 I
130).