{"Signatur": "VD_TC_007", "Spider": "VD_FindInfo", "Datum": "2021-01-01", "PDF": {"Datei": "VD_FindInfo/VD_TC_007_CM09-019675_nodate.pdf", "URL": "https://prestations.vd.ch/pub/101623/api/decision/download/ba8103ba-77af-4666-9714-edfa3efd16ce", "Checksum": "6e1037a0628ecb517e36c1f8b5dbe967"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["CM09.019675"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Vaud Tribunal cantonal Cour civile CM09.019675"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Waadt  Cour civile"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Vaud Tribunal cantonal Cour civile"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Vaud  Cour civile"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Mesures provisionnelles"}], "ScrapyJob": "446973/39/2237", "Zeit UTC": "10.04.2026 01:19:58", "Checksum": "ab0f5f943706837b3c045afe597c9273", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Vaud Tribunal cantonal Cour civile CM09.019675\nRegeste:\nMesures provisionnelles\n\nmodèles + moule de coque +\nmodèles + moules de moules de safrans – +\ndérives\nmodèles + moules de l'ensemble de foils +\nmoules de poutres +\nmoules de tubes de compressions +\nmodèles + moules divers +\nTOTAL HT. 160'000.00\n\nTOTAL HT. 250'000.00\nTVA. 7.6% 19'000.00\nTOTAL TTC 269'000.00\n\nV.________ – Aubonne le 01.07.2008\"\n\nK.________ a indiqué que le descriptif du catamaran datant du\nmois de juillet 2008 correspondait au premier jet du projet réalisé par\nV.________ pour O.________. V.________ avait ce projet appelé B.________ en\ncours depuis quelque temps, mais il restait irréalisé. Ce point est confirmé\npar le témoin N.________, autre navigateur amateur et client de l'intimé,\nqui a déclaré que V.________ avait ce projet de bateau M1 en cours depuis\ncinq ans, ce qui se savait dans le cercle de la voile sur le Léman.\n-9-\n\nIl est donc établi que l'intimé avait en cours un projet de\nconstruction d'un catamaran de catégorie M1, avant de connaître le\nrequérant.\n\n6. Le projet initial soumis au requérant, le B.________, a évolué\npar la suite, à la demande du requérant, en ce sens que le catamaran\ndevait mesurer 35,5 pieds de long (soit 10.8204 m) et serait appelé\nG.A.________ S ou F, selon qu'il serait équipé de foils ou non.\n\nDans un premier temps, l'idée de O.________ et de K.________\nétait de commander un seul catamaran à V.________. Toutefois, l'idée a\névolué et ils envisageaient d'en commander cinq unités. Aucune\ncommande ferme n'a cependant été passée.\n\n7. Le 23 septembre 2008, le requérant a versé à l'intimé un\nmontant de 40'000 fr., via son compte bancaire.\n\nL'instruction n'a pas permis d'établir ce que ce paiement était\ncensé financer, matériel ou rémunération des heures consacrées par\nl'intimé, les parties divergeant sur ce point.\n\n8. O.________, V.________ et K.________ ont tenu diverses séances\nqui ont fait l'objet de procès-verbaux.\n\nSelon le procès-verbal de la séance du 2 octobre 2008 :\n\n\"1) Conception et construction du bateau\nV.________ nous fait part des derniers dessins réalisés. La taille et la structure\nglobale du bateau est définie, la plate-forme version immergée ne devrait\nplus être modifiée.\n\nIl reste à travailler sur des détails spécifiques comme notamment les\njonctions de poutres coques, les systèmes de foils avant et arrière, etc… (…)\"\n\nSelon le procès-verbal de la séance du 13 octobre 2008 :\n- 10 -\n\n\"1) Conception et construction du bateau\n(…)\nV.________ nous montre les dernières formes de coques qui devraient être\ndésormais très proche (sic) du résultat final.\n\nLes [...] ont reçu les plans de V.________ via un serveur.\n\n(…)\n\nV.________ est allé à leur rencontre à Milan le 8 octobre, la réunion était\nintéressante. Ils ont notamment abordé les sujets des différentes solutions de\npompes. Une bonne solution consisterait à avoir une pompe rotative qui\nactionnerait les foils et une autre pompe classique pour le réglage de la GV.\n\nK.________ évoque que pour maintenir un réglage dynamique de la GV dans le\npetit temps tout en étant un maximum en avant dans le bateau pour\naméliorer l'assiette, il faudrait certainement avancer le poste de barre sur la\ncoque afin de ne pas réduire les performances du bateau dans le petit temps\n!\n\nO.________ aimerait que l'on pense à un système de back-up avec une\npossibilité de couplage des différentes pompes en cas de besoin.\n\n(…)\"\n\nSelon le procès-verbal de la séance du 31 octobre 2008 :\n\n\"1) Conception et construction du bateau\nV.________ nous montre le modèle de coque qu'il a fait réaliser par une\nsociété vaudoise basée à Yverdon qui utilise le procédé de stéréo lithographie\n(imprimante 3D).\n\n(…)\n\nV.________ travaille actuellement, notamment, sur les ancrages des poutres\nsur les coques. La hauteur de la coque à l'arrière a été augmentée pour ne\npas devoir avoir un support de poutre très conséquent.\n\n[...] :\n\nV.________ nous montre le croquis qu'il vient de recevoir de [...]. Il explique un\nsystème de fonctionnement des foils latéraux qui semble être efficace et\nrelativement simple.\n\nLe système de [...] de demande (sic) pas d'énergie hydraulique (voir la\nbibliothèque d'Alexandrie, ne pas oublier de demander aux Romains si l'on\npeut utiliser leur brevet… !).\n\nV.________ prendra en compte les idées et le principe mais l'adaptera à sa\nsauce.\n\n(…)\n- 11 -\n\nO.________ demande si pour cette application il ne serait tout de même pas\npréférable d'y mettre un vérin hydraulique. Ceci pour limiter les palans et\ncordages et donner une impression high-tech du bateau.\n\nK.________ émet quelques remarques quant à la hauteur sous l'échelle du rail\nqui guide le foil. Le but n'étant pas d'avoir des pièces qui traînent dans l'eau\nquand le bateau navigue en version immergée.\n\n(…)\n\nSur le même croquis, il y a aussi le mode de fonctionnement du plan porteur\narrière.\nV.________ étudie le système qui serait notamment fixé à l'extrémité arrière\ndu tube de compression.\n\n(…)\n\n"}