VI. a) La marque est un signe propre à distinguer les produits ou
les services d'une entreprise de ceux d'autres entreprises (art. 1 al. 1
LPM). Son but est d'individualiser les marchandises et de les distinguer
d'autres marchandises, pour permettre au consommateur de retrouver un
produit qu'ils ont apprécié dans la masse des produits offerts (ATF 122 III
382, JdT 1997 I 231 consid. 1 et réf. cit.; Cherpillod, Le droit suisse des
marques, CEDIDAC n° 73, p. 60). Les mots, les lettres, les chiffres, les
représentations graphiques, les formes en trois dimensions, seuls ou
combinés entre eux ou avec des couleurs, peuvent en particulier
constituer des marques (art. 1 al. 2 LPM).