Dans certaines circonstances, l’enregistrement d’une marque
peut dès lors tomber sous le coup de la LCD, avec pour conséquence que,
s’il a agi avec de manière déloyale, le tiers ne pourra pas se prévaloir de
son enregistrement (TF 4A_100/2013 du 10 juillet 2013 "Noir Mat" consid.
2.2 et les réf. cit.). Pour déterminer le caractère abusif ou non d'un
enregistrement, il faut apprécier l'ensemble des faits. Il s'agit de définir
l'intention, au moment du dépôt, de celui qui est devenu titulaire de
l'enregistrement. Il faut tenir compte des buts et motifs du déposant à ce
moment-là.