Lausanne 1996, pp. 70 et 106 s.).
Le contrat de licence est conclu en règle générale à titre onéreux; rien
n'interdit cependant au donneur de licence de se faire promettre une
- 88 -

rémunération en nature ou de renoncer à toute contre-prestation
(Tercier/Favre, op. cit., n. 7958; Engel, op. cit., p. 775; au sujet du contrat
de savoir-faire : Schlosser op. cit., p. 71). Selon les conditions du contrat,
le preneur de licence a la possibilité de "sous-louer" son droit à un tiers,
dans un contrat de "sous-licence". (Schlosser, op. cit. pp. 254 ss;
Tercier/Favre, op. cit., n. 7953).