Bien plutôt, un conducteur estimant être dans ses droits se serait arrêté et
aurait participé à la constatation des faits. En définitive, les faits contestés
par l’appelant, en relation avec son absence de responsabilité dans
l’accident, sont sans incidence sur le sort de la cause, dès lors qu’il n’a pas
été condamné pour violation des règles de la circulation au sens de l’art.
90 LCR, mais pour violation des devoirs en cas d’accident au sens de l’art.
92 al. 1 LCR.