Il propose un nonlieu partiel en faveur des prévenus V. et Z. pour l'infraction d'homicide par négligence, d'une part; il sollicite d'autre part le renvoi du dossier à lui-même pour qu'il renvoie à son tour devant le tribunal de police le prévenu M. pour les infractions visées dans la saisine, et pour qu'il décerne aux deux autres prévenus une ordonnance pénale pour les infractions à la LCR et à l'OCR.