Lors d'une audience devant le juge pénal le 8 octobre 2009, la procédure a été suspendue moyennant cession par le poursuivi de ses indemnités d'assurance à concurrence de 550 francs par mois.
Ces deux seules dettes, auxquelles s’ajoutent les autres poursuites faisant l'objet de saisies de ressources, établissent de manière suffisante que le recourant est en situation d'insolvabilité, donc dans l'impossibilité de payer ses dettes déjà exigibles. L'absence de biens saisissables peut être déduite, au moins au degré de la vraisemblance, de sa déclaration d'impôts 2008 qui mentionne un endettement total de 188'000 francs.