6d/bb ci-dessus). Il convient d’examiner les répercussions de cette circonstance sur le montant à restituer.
D'après la jurisprudence, une pratique non économique constitutive de polypragmasie doit être niée dans le cas où les traitements ont été pour la plupart approuvés de manière spécifique par les assureurs (respectivement les médecins-conseils de ceux-ci). Les approbations ne représentent pas seulement des garanties de remboursement des coûts, mais comprennent également la confirmation du caractère économique du traitement correspondant (arrêt du TF du 24.06.2022 [9C_180/2021] cons.