De plus, le Tribunal fédéral a jugé
que l'article 16 al.3 litt.a LCR a une portée identique à celle de l'article 90 ch.2 LCR (ATF 120 Ib 285).
En l'occurrence, il ressort du jugement pénal du 4 avril 1995
qu'il pleuvait et que la route était mouillée au moment de l'accident. A
l'endroit où celui-ci s'est produit, la vitesse était limitée à 60 km/h et
la route exempte de toute plaque de glace ou de trace d'huile. A l'audience de jugement, M. a déclaré en particulier qu'il avait
eu l'impression que sa voiture avait subitement "chassé" de l'arrière et
qu'il avait "essayé de la rattraper sans succès"; il n'avait pas le souvenir d'un freinage intempestif dans le virage;