Ce n'est qu'avec retenue
qu'on admettra que la négligence supprime la présomption de bonne foi (RCC
1970, p.327).
Dans l'appréciation de la bonne foi, le Tribunal fédéral des
assurances s'en est tenu au critère du comportement dolosif ou gravement
fautif, en niant la bonne foi lorsque l'assuré n'a pas fait preuve du minimum d'attention exigible. D'un autre côté, pour que soit réalisée une
violation de l'obligation d'annoncer, il suffit - selon la jurisprudence
constante - d'un comportement fautif ne constituant qu'une négligence
légère. De même, la violation de l'obligation de renseigner ne dépend pas
de l'existence d'une faute qualifiée dans le sens d'une négligence grave.