A. Le 12 mai 1992, le Tribunal correctionnel du district de Boudry
a reconnu M. coupable de contrainte, d'attentat à la pudeur
avec violence et de viol, en qualité de co-auteur, sur la personne de sa
femme. Il l'a condamné à une peine de 2 ans d'emprisonnement, dont à
déduire 136 jours de détention préventive, peine suspendue au profit d'un
traitement ambulatoire, et à 7 ans d'expulsion avec sursis pendant 3 ans.
Ce jugement ayant été cassé sur la question de la suspension de la peine,
le tribunal correctionnel a, par jugement du 29 avril 1993, renoncé à la
suspension de la peine et ordonné son exécution immédiate. Les recours de
M. à la Cour de cassation pénale, puis au Tribunal fédéral,