L'homicide par négligence au sens de l'art. 117 CP constitue une infraction de résultat, qui suppose en général une action, mais qui peut aussi être réalisée par omission lorsque l'auteur n'empêche pas le résultat dommageable de se produire, alors qu'il aurait pu le faire et qu'il avait l'obligation juridique d'agir, découlant d'une position de garant, pour prévenir la lésion de l'intérêt protégé (délit d'omission improprement dit) (ATF 129 IV 119 cons.2.2 p.121; 122 IV 17 cons.2b p.20, 61 cons.2a p.63, 145 cons.2)