– à une partie des frais de la procédure. Il invoque une violation de l'article 91 CPP, dont l'alinéa 1er permet de condamner à tout ou partie des frais le plaignant qui a agi par dol, témérité ou légèreté, et dont l'alinéa 2 ajoute que si l'équité l'exige, le juge peut en outre mettre à la charge du plaignant tout ou partie des frais d'intervention du défenseur (sous-entendu : du prévenu).
Dans le cadre d'une enquête préalable, les personnes entendues le sont aux fins de renseignements et elles n'ont pas qualité de partie (art.7b CPP). Ce statut particulier pose la question de la représentation d'une personne dénoncée dans une plainte – et qui n'a donc pas le statut de prévenu,