L'article 90 CPP dispose qu'en cas de non-lieu ou d'acquittement, le juge peut, exceptionnellement, si l'équité l'exige, mettre tout ou partie des frais à la charge de celui qui a donné lieu à une poursuite pénale ou en a rendu l'instruction difficile. Cette disposition est le pendant, en cas d'acquittement du prévenu, de l'article 89 CPP qui prévoit, en règle générale, la condamnation aux frais de celui qui est condamné à une peine.
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