Le non-lieu pour insuffisance de charges est possible si l'on peut admettre avec une grande vraisemblance que les charges révélées par l'instruction seront insuffisantes pour convaincre un tribunal de la culpabilité du prévenu ( RJN 7 II 157, 6 II 147). Une ordonnance de non-lieu pour insuffisance de charges est possible seulement lorsque "à l'évidence" les faits ne pourraient faire l'objet d'une condamnation, alors qu'elle est exclue lorsque au contraire "un examen attentif" est nécessaire ( RJN 1992, p. 140-141). En l'espèce, la question de la responsabilité ou l'irresponsabilité de X. à l'égard des faits qui lui sont reprochés est certainement décisive.