Le prévenu a admis avoir cassé la lame du bistouri et fracturé sous forme de fissure le grand trochanter, mais a contesté avoir commis une erreur médicale et provoqué des douleurs (D.454). Le juge d'instruction a également mis en prévention H. pour un faux dans les certificats, au sens de l'article 252 CP, pour avoir, dans le dessein de cacher à son patient les complications survenues en cours d'intervention, rédigé un protocole opératoire contenant de fausses indications (omission intentionnelle du bris de la lame de bistouri et de l'impossibilité de la retirer du corps du patient; omission intentionnelle de mentionner une importante hémorragie;