1981 406). Lorsque la preuve de la bonne foi est rapportée, la culpabilité de l'accusé est exclue et il n'y a pas lieu de rendre un verdict de culpabilité (ATF 119 IV 44 ss en particulier cons.3, p.48-49 et les références citées).
L'article 303 CP, qui réprime la dénonciation calomnieuse, prévoit que sera puni celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale et celui qui, de toute autre manière, aura ourdi des machinations astucieuses en vue de provoquer l'ouverture d'une poursuite pénale contre une personne qu'il savait innocente.