En revanche, l’autorité de première instance a fait une application erronée de l’article 41 CP. Elle peut certes être suivie lorsqu’elle dit qu’un sursis n’est pas possible (vu les nombreux antécédents de l’appelant), tout comme elle peut être suivie lorsqu’elle dit qu’un travail d’intérêt général ne peut entrer en considération (l’appelant ayant refusé d’en exécuter un) ; en revanche, elle ne peut être suivie lorsqu’elle exclut le prononcé d’une peine pécuniaire ferme au motif qu’une précédente peine du même genre n’a pas eu l’effet dissuasif escompté. Ce motif n’est pas prévu par l’article 41 CP.