Tant sous l’empire de l’article 63 aCP que sous l’angle du nouveau droit entré en vigueur au 1er janvier 2007, et en particulier de l’article 47 CP, la culpabilité subjective joue un rôle décisif dans la fixation de la peine (ATF 136 IV 55, cons. 5.4 in fine).
L’article 47 CP confère un large pouvoir d’appréciation au juge.