A titre d’exemple d’une mise en danger concrète du développement psychique d’un mineur, la doctrine mentionne notamment le fait d’empêcher un mineur de fréquenter l’école (Moreillon, op. cit., p. 435). L’infraction peut être commise intentionnellement – le dol éventuel étant suffisant – ou par négligence (ATF 125 IV 64, cons. 1a).
c) En l’espèce, il n’est pas contestable que l’appelante, en sa qualité de mère adoptive, avait une position de garant vis-à-vis de ses enfants. Ceci étant dit, il reste à déterminer si elle a mis en danger leur développement.