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Arrêt du Tribunal Fédéral Arrêt du 02.03.2016 [6B_460/2015] |
A. X. et Y. se sont mariés le 23 décembre 1998 à V. Ils ont adopté deux enfants, A., née en 1999, et B., né en 2004, arrivés dans la famille en 2001 et 2007. Les conjoints vivent séparés depuis fin novembre 2007 et se sont engagés dans un litige matrimonial qui n’est toujours pas terminé. Au dernier état du dossier civil, suite à une ordonnance de mesures provisoires du 16 mai 2014 rendue par le tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers, fondée sur un rapport d’expertise du 5 mars 2014 du Dr C., la garde des enfants a été retirée à X., le droit de visite du père a été suspendu et les enfants ont été placés en foyer.
B.