ainsi que 190 al.1 CP du 1er juillet 2001 au 30 juin 2012 (jusqu'au 28 mars 2010 pour l'article 187 al.1 CP) au sens de l'acte d'accusation du 18 février 2013 (ch.II).
En bref, le tribunal a retenu qu'un faisceau d'indices permettait de privilégier la version de Y1 au détriment de celle de son père qui niait les faits. La prévention tirée de l'article 197 ch.1 CP a été écartée d'une part car le visionnement de films pornographiques était atteint par la prescription, d'autre part car il sortait du champ d'application de l'article 5 CP.