A tort, il conteste la réalisation de l’élément subjectif de l‘infraction selon lequel l’auteur doit savoir que son omission peut contribuer à causer l’insolvabilité ou l’aggraver. L’intention de Z. s’apprécie en fonction du cas d’espèce, soit de sa position en tant qu’organe de révision, et de ses compétences, le fait de savoir si Y. commettait des infractions pénalement répréhensibles n’étant nullement déterminant. Or, il s’avère que le compte courant de Y. posait problème au regard de l’article 680 al.