{"Signatur": "NE_TC_009", "Spider": "NE_Omni", "Sprache": "fr", "Datum": "2013-05-16", "HTML": {"Datei": "NE_Omni/NE_TC_009_CPEN-2013-10_2013-05-16.html", "URL": "https://jurisprudence.ne.ch/scripts/omnisapi.dll?OmnisPlatform=WINDOWS&WebServerUrl=&WebServerScript=/scripts/omnisapi.dll&OmnisLibrary=JURISWEB&OmnisClass=rtFindinfoWebHtmlService&OmnisServer=JURISWEB,7000&Parametername=NEWEB&Schema=NE_WEB&Source=&Aufruf=getMarkupDocument&cSprache=FRE&nF30_KEY=6222&W10_KEY=1985037&nTrefferzeile=194&Template=search_result_document.html", "Checksum": "4f02c40b8d26d75018900e69c22b25aa"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["CPEN.2013.10", "INT.2013.192"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Neuchâtel Tribunal Cantonal Cour pénale 16.05.2013 CPEN.2013.10 (INT.2013.192)"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Neuenburg  Cour pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Neuchâtel Tribunal Cantonal Cour pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Neuchâtel  Cour pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "In dubio pro reo. 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Au travers des premiers témoignages, il est apparu que les faits se sont déroulés sur un laps de temps extrêmement bref (une vingtaine de secondes), avec une très grande violence et dans une relative confusion. Le 28 février 2011, trois jours après la bagarre, les prévenus ont été présentés aux témoins. Une partie d’entre eux ont été immédiatement reconnus et leurs rôles respectifs dans l’altercation assez clairement définis malgré les incertitudes pointées par la défense en plaidoirie et relevées dans les premiers rapports de police, sur lesquelles on reviendra ci-après autant que nécessaire. Le dossier ne révèle pas l'existence de lien entre d’une part l’un ou l’autre des témoins, d’autre part l’un ou l’autre des prévenus, lien susceptible d’avoir influé sur les déclarations obtenues. Interrogés après leur interpellation, trois des quatre prévenus ont, au sujet des faits, donné quasi immédiatement des explications correspondant en grande partie à celles déjà fournies par les témoins.\nb) Il est constant au vu du dossier que l’arme du crime est un couteau de combat doté d’une lame de 20 cm de long. Ce couteau était la propriété de C. . Il a été retrouvé par la police dissimulé dans des arbustes à l’ouest d’un parking. Les analyses ont montré qu’il portait le sang de la victime. Six prélèvements d’ADN effectués sur le manche, la lame et le fourreau du couteau ont été envoyés au Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après : CURMIL) pour analyses. Deux des prélèvements correspondent à la victime et à C. (en plaidoirie, le mandataire de X. a admis qu’il avait caché le couteau). Les quatre autres prélèvements ont révélé des profils ADN qui n’étaient pas interprétables. Le CURMIL précise que son analyse donne uniquement une information quant à l’origine de la trace mais en aucun cas ne renseigne quant au mécanisme ou aux actions ayant conduit à la déposition du matériel prélevé.\nDes traces de sang ont été retrouvées sur les vêtements de X. , de A. et de B. . Le sang est celui de E.. Les traces les plus nombreuses sont celles qui ont été retrouvées sur les vêtements de l’appelant sans que celui-ci ne puisse s'en expliquer. On relèvera toutefois que les pantalons et les pulls ou tee-shirts de A. et C. n’ont pas été retrouvés. L’habillement des deux autres prévenus B. et X. est quant à lui complet. On dispose de toutes les vestes et de toutes les chaussures. Les traces de sang constatées sur la veste et les chaussures de C. sont infimes et ponctuelles. Le sang sur la veste est celui de son propriétaire et celui sur ses chaussures appartient à un tiers non identifié.\nEn définitive, les prélèvements et analyses techniques effectués donnent certaines indications précieuses mais ne permettent pas de tirer une conclusion absolue quant au fait de savoir si l’appelant est l’auteur des coups de couteau ou pas. Il n’y a d’éléments déterminants ni en faveur d’une réponse affirmative, ni en faveur d’une réponse négative.\nc) Les déclarations des témoins et des participants à la rixe donnent des informations plus claires, même si certains éléments discordants demeurent. X. a été reconnu formellement, trois jours après les faits, comme l’auteur des coups de couteau par G.. Certes, lors de sa première audition, immédiatement après l’intervention de la police, G. avait fait allusion à cinq agresseurs. La rapidité et la violence de la scène peuvent expliquer des imprécisions. Le témoin qui a été rapidement réentendu par la police ne parlait plus que de 4 agresseurs lors de la seconde audition, dans l'après-midi du 25 février 2011, donnant devant le Tribunal criminel des explications qui, après relecture attentive des diverses déclarations de l'intéressé, sont compatibles avec le déroulement des faits tels qu’il est apparu lors de la reconstitution malgré l’allusion à un second auteur de coups de couteau. J. a, quant à elle, vu ce qu’elle a d’abord pris pour un revolver dans les mains de C. , mais n’a pas assisté aux coups qui ont été donnés, tout en indiquant clairement que C. et X. étaient proches l’un de l’autre.\nC. a affirmé avoir donné à X. le couteau qu'il avait pris dans la voiture. A. a confirmé qu’il l’avait vu faire, ce qui est hautement vraisemblable au vu de l’emplacement de chacun des prévenus au moment précis de la scène ; peu importe que ce soit devant la discothèque ou devant la pharmacie la jouxtant. A. a ajouté, lors de sa deuxième audition, qu’il avait vu X. donner des coups de couteau. Son frère B. a essayé de couvrir plus longtemps X., mais lors de sa troisième et dernière audition, déclarant n’avoir pas vu qui avait donné les coups de couteau, il a précisé que lors de la fuite, il avait vu que X. tenait un couteau avec du sang, ce dernier lui déclarant qu’il avait donné des coups de couteau. A. a entendu la même chose lors de la fuite. Lors de sa confrontation avec X. devant le procureur, B. , tout en maintenant qu’il n’avait pas vu l'arme, a donné une version entièrement compatible avec l’accusation."}