Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie et il évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime … »(ATF 129 IV 22, cons. 7.2).
Selon l'arrêt du TF [6B_428/2011] du 21.11.2011, cons. 3.4.4, en relation avec les divers préjudices pouvant résulter d'une procédure judiciaire conduisant à un acquittement, tel le tort moral, le Tribunal fédéral a considéré qu'il n’était « pas contestable que de tels préjudices résultent, selon le cours ordinaire des choses, d'une procédure pénale d'une certaine ampleur ayant pour objet des accusations d'une certaine gravité ».