Il estime, sur la base d'une argumentation qui sera reprise ci-dessous en tant que besoin, qu'il ne peut ici être considéré que le prévenu acquitté a subi une atteinte particulièrement grave à sa personnalité, la réalité des souffrances dont a fait état X. étant quoi qu'il en soit difficilement vérifiable. L'appelant souligne que le paiement, in casu, d'une indemnité pour tort moral équivaudrait à devoir verser une indemnité de réparation morale à toute personne acquittée, ce que le législateur n'a précisément pas voulu.