Il estime qu'elle doit être réduite à une peine inférieure à 12 mois. Il fait valoir que le Ministère public avait requis une peine privative de liberté de 20 mois fondée sur une prévention de viol; il estime ainsi que la réquisition pour l'infraction finalement retenue, soit l'article 193 CP aurait été sensiblement allégée.
a) Selon l'article 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al.