Lorsque le doute est permis quant à la légalité d'un comportement, l'auteur doit, dans la règle, s'informer de manière plus précise auprès de l'autorité compétente. L'erreur sur l'illicéité ne saurait être admise lorsque l'auteur doutait lui-même ou aurait dû douter de l'illicéité de son comportement, ou lorsqu'il savait qu'une réglementation juridique existe mais qu'il a négligé de s'informer suffisamment à ce sujet (arrêt du TF du 11.11.2008 [6B_626/2008], cons. 8.1, du 19.11.2008 [6B_515/2008] cons. 4.1 et du 05.09.2009 [6B_457/2009] cons. 1.1 et les références citées).