Ce dernier reconnaît par là, en principe, avoir agi de manière illicite et fautive.
En l'espèce, on notera d'abord que si la logique des articles 426 al. 2 et 430 CPP s'oppose, en règle générale, au refus d'une indemnité en faveur du prévenu par ailleurs libéré des frais de justice, le jugement de première instance, quant aux frais, ne saurait lier l'Autorité de recours quant à l'indemnité, si les péripéties de la cause ont pour effet qu'une seule des deux questions lui soit soumise. On doit par ailleurs retenir que la Cour de cassation pénale tenait l'infraction de lésions corporelles pour établie et punissable, seule la fixation de la peine justifiant le renvoi en première instance.