{"Signatur": "NE_TC_008", "Spider": "NE_Omni", "Sprache": "fr", "Datum": "2012-06-04", "HTML": {"Datei": "NE_Omni/NE_TC_008_ARMP-2012-39_2012-06-04.html", "URL": "https://jurisprudence.ne.ch/scripts/omnisapi.dll?OmnisPlatform=WINDOWS&WebServerUrl=&WebServerScript=/scripts/omnisapi.dll&OmnisLibrary=JURISWEB&OmnisClass=rtFindinfoWebHtmlService&OmnisServer=JURISWEB,7000&Parametername=NEWEB&Schema=NE_WEB&Source=&Aufruf=getMarkupDocument&cSprache=FRE&nF30_KEY=6947&W10_KEY=1985053&nTrefferzeile=187&Template=search_result_document.html", "Checksum": "2148f4a244649f7dc4de5f2f7654f074"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["ARMP.2012.39", "INT.2015.69"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Neuchâtel Tribunal Cantonal Autorité de recours en matière pénale 04.06.2012 ARMP.2012.39 (INT.2015.69)"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Neuenburg  Autorité de recours en matière pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Neuchâtel Tribunal Cantonal Autorité de recours en matière pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Neuchâtel  Autorité de recours en matière pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Ordonnance de classement. 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Ils ajoutent que, concernant les manquements reprochés au Dr A., il paraît assez évident que le constat de fatigue et d'anémie présenté par une patiente de plus de 55 ans justifiait des recherches étiologiques plus poussées que celles effectuées, en particulier la mesure de la ferritine, même en cas de substitution hormonale provoquant une persistance des menstruations, l'étiologie à évoquer, même en l'absence de symptômes, se situant essentiellement dans la sphère gastro-intestinale : pertes de sang d'origine gastrique ou colique ; qu'à la décharge du praticien prénommé, il faut relever que le volume corpusculaire moyen des globules rouges a toujours été normal et qu'il n'y avait pas de microcytose (petite taille des globules rouges) de nature à faire suspecter un manque patent de fer ; qu'au reste, l'anémie a toujours été discrète, de nature à incliner un médecin à la banaliser et qu'il n'y a pas eu non plus de perte pondérale ; que l'attention du médecin traitant aurait pu être attirée par la lente ascension des GOT (une enzyme hépatique), très modérément anormale dès 2001 (toutefois nettement plus élevée que les années précédentes), mais franchement élevée dès septembre 2003 seulement ; qu'une autre enzyme hépatique (la gamma-GT) était elle aussi, très modérément élevée en mars 2002, mais avait tout de même plus que triplé par rapport aux résultats des années antérieures ; que ces examens de laboratoire étaient toutefois peu pathologiques, sauf dès septembre 2003 et qu'il n'est pas sûr qu'un autre praticien aurait, en pareille situation, pris conscience de ces signaux discrets d'avertissement. Les experts ajoutent qu'une autre question est de savoir si X. aurait dû bénéficier d'un dépistage (de routine, et donc indépendamment même de l'anémie) du cancer colorectal ; que cette question reste controversée même actuellement ; qu'il y a dix ans, des propositions de dépistage existaient mais sans directives claires de sorte qu'on ne peut reprocher au Dr A. de ne pas avoir eu l'habitude de proposer un dépistage systématique à ses patientes. Toutefois, les experts estiment qu'en fonction de la situation particulière de X., ce médecin aurait dû proposer une coloscopie de diagnostic, voire ensuite une gastroscopie, pour expliquer la fatigue et l'anémie, certes discrète mais nouvelle, de cette dernière. Ils relèvent aussi que la consultation du dossier du Dr A. et notamment de ses notes personnelles, ainsi que des fiches de facturation, pourrait indiquer que ce praticien a rarement examiné sa patiente ou n'a pas bien documenté ses examens dans son dossier, des consultations très courtes, sans examen physique, étant contraires aux règles de l'art concernant une patiente de presque soixante ans se plaignant de fatigue et présentant une anémie, même discrète. Concernant la relation de causalité entre les manquements du Dr A. et l'évolution fatale de la maladie de X., les experts relèvent que, au premier abord et statistiquement , on pourrait imaginer que l'erreur de ce praticien a permis au cancer de sa patiente de se développer au point d'être inopérable (au sens d'une opération à visée curative) et même inaccessible à une chimiothérapie efficace, mais que ce qui est possible, voire probable, n'est de loin pas certain en médecine ; que, selon des spécialistes en la matière, bien des choses nous échappent encore dans le domaine de l'histoire naturelle du cancer colorectal , notamment sa vitesse d'évolution (qui peut parfois être incroyablement rapide) ; que, selon un récent article scientifique, sur 45'985 personnes ayant subi une coloscopie de dépistage négative (donc sans tumeur décelée), 34 ont développé un tel cancer dans les six à douze mois suivants, ce qui signifie d'une part que parfois le cancer n'est pas décelé lors de la coloscopie et, d'autre part que certains cancers se développent probablement de manière fulgurante. Ainsi, – selon les experts – l'anémie discrète présentée par X. n'avait peut-être rien à voir avec son cancer colorectal débutant et, même si cette patiente avait subi en 2001 (voire en 2002) une coloscopie, on n'aurait peut-être rien trouvé. Une certitude dans la relation de causalité entre le manquement reproché au Dr A. et ses conséquences suspectées (décès suite au cancer) fait donc défaut. La conclusion des experts est ainsi que l'omission d'investiguer l'origine de l'anémie, de la fatigue et de l'élévation discrète des enzymes hépatiques chez une patiente de plus de soixante ans n'était pas conforme aux règles de l'art ; que ce manquement a pu retarder le diagnostic du cancer du colon, au point que celui-ci est devenu incurable ; qu'il n'est toutefois pas possible d'affirmer que le diagnostic aurait été posé si les symptômes précités avaient été investigués correctement ; que rien ne permet donc d'affirmer qu'une prise en charge diagnostique adéquate en 2001-2002 aurait permis d'éviter l'issue fatale. A la demande du procureur, les experts lui ont transmis l'article auquel ils se référaient. Le procureur leur a ensuite demandé quelles auraient été les chances de guérison de la patiente, si une coloscopie pratiquée en 2001 avait révélé un cancer colorectal. Les experts ont répondu que la survie dépend principalement du"}