{"Signatur": "NE_TC_008", "Spider": "NE_Omni", "Sprache": "fr", "Datum": "2012-06-04", "HTML": {"Datei": "NE_Omni/NE_TC_008_ARMP-2012-39_2012-06-04.html", "URL": "https://jurisprudence.ne.ch/scripts/omnisapi.dll?OmnisPlatform=WINDOWS&WebServerUrl=&WebServerScript=/scripts/omnisapi.dll&OmnisLibrary=JURISWEB&OmnisClass=rtFindinfoWebHtmlService&OmnisServer=JURISWEB,7000&Parametername=NEWEB&Schema=NE_WEB&Source=&Aufruf=getMarkupDocument&cSprache=FRE&nF30_KEY=6947&W10_KEY=1985053&nTrefferzeile=187&Template=search_result_document.html", "Checksum": "2148f4a244649f7dc4de5f2f7654f074"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["ARMP.2012.39", "INT.2015.69"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Neuchâtel Tribunal Cantonal Autorité de recours en matière pénale 04.06.2012 ARMP.2012.39 (INT.2015.69)"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Neuenburg  Autorité de recours en matière pénale"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Neuchâtel Tribunal Cantonal Autorité de recours en matière pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Neuchâtel  Autorité de recours en matière pénale"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Ordonnance de classement. 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Elle a déclaré que, depuis trois ans environ, elle ressentait des douleurs dans le sternum qui provoquaient des difficultés respiratoires lorsqu'elle marchait ; qu'elle avait demandé sans succès au Dr A. d'effectuer des examens ; qu'une petite boule était peu à peu apparue à l'endroit où elle avait mal, mais que son médecin traitant n'avait jamais voulu l'ausculter sérieusement, ni procéder aux examens approfondis qu'elle sollicitait, en particulier une IRM; qu'il ne l'avait envoyée faire un tel examen à l'Institut de radiologie qu'en septembre 2003, postérieurement à une opération pour hernie discale ; qu'il lui semblait que, si son cas avait été suivi plus sérieusement, elle ne se serait pas retrouvée dans un tel état.\nB. Après le décès de la prénommée, son mari, B., a demandé une expertise extrajudiciaire à la FMH. Il s'agissait de savoir si une ou plusieurs fautes de traitement et/ou de diagnostic avaient été commises par les médecins et hôpitaux mis en cause, notamment par le Dr A. Dans leur rapport du 12 avril 2007, les experts ont relevé que X. présentait, en septembre 2001, une anémie, très probablement ferriprive, dont il aurait été indiqué de préciser l'origine en procédant, en sus du dosage de fer sérique, à celui d'autres paramètres tels que la ferritine, la vitamine B12 et l'acide folique, l'absence de ces dosages pouvant être considérée comme une faute, mais que rien ne permettait d'affirmer catégoriquement que le cancer ayant entraîné le décès de la patiente se manifestait déjà. En ce qui concerne les symptômes digestifs présentés par la patiente au printemps 2003, les experts ont estimé que la suspicion clinique d'un agrandissement du foie à la consultation du 19 mai 2003 pouvait justifier l'attitude expectative limitée dans le temps adoptée par le Dr A., qui avait revu sa patiente une semaine plus tard ; qu'à ce stade, même des métastases hépatiques du cancer colique découvertes plus tôt auraient peu modifié le pronostic vital de X. ; que, le 26 mai 2003, la masse de l'hypocondre droit avait apparemment plutôt diminué, mais qu'il était difficile de dire si elle avait totalement disparu ou s'il y avait encore quelque chose de palpable, ce qui aurait dû amener à des examens complémentaires, probablement empêchés par un voyage en Italie de la patiente et l'apparition de symptômes lombaires. Les experts ont ajouté que, lorsque la prénommée s'était à nouveau plainte de problèmes digestifs au début du mois de septembre 2003 et que son médecin traitant avait palpé un foie bosselé et douloureux, le délai de deux à trois semaines dans lequel il avait fait se suivre les examens complémentaires habituels dans ce genre de symptômes (analyses sanguines, puis ultrason rapidement suivi de scanner) était raisonnable. Quant à la question de savoir si la faute constatée était à l'origine du dommage à la santé, les experts ont indiqué qu'il y avait eu imprécision et donc faute dans la détermination de la cause de l'anémie en 2001, mais que les examens sanguins complémentaires auraient probablement fait pencher le diagnostic vers une anémie par perte de sang, la cause la plus apparente des pertes sanguines semblant alors être les pertes gynécologiques ; qu'il y avait eu faute de ne pas tenter de faire cesser celles-ci avant de traiter l'anémie par des suppléments de fer ; qu'il n'était toutefois pas possible de déterminer avec certitude si c'était déjà le cancer du côlon qui expliquait l'anémie présentée en 2001, ni à quel stade celui-ci en aurait été à cette époque ; que, diagnostiqué alors s'il avait déjà existé, le cancer aurait pu être vraisemblablement traité à un stade plus accessible à la chirurgie. Les experts ont ajouté que, si les métastases au foie avaient été découvertes avant l'été 2003, le pronostic vital de la patiente en aurait été peu modifié, l'état avancé de la maladie empêchant toute intervention thérapeutique susceptible d'allonger significativement la vie de celle-ci. Toutefois – selon les experts – un diagnostic plus précoce aurait sans doute permis une intervention chirurgicale de confort évitant les troubles du transit présentés par X. durant ses derniers mois d'existence. Dans un rapport complémentaire du 8 mai 2008, les experts ont indiqué que les cancers du gros intestin ne se manifestent pas tous par une anémie d'emblée ou même tardive ; qu'en l'occurrence, en septembre 2001, dans l'hypothèse où le cancer colique aurait déjà été présent, les problèmes gynécologiques de la patiente pouvaient tout de même être à l'origine de l'anémie, de sorte que leur résolution aurait pu corriger celle-ci et qu'alors, d'autres investigations n'auraient pas été justifiées. Ils ont toutefois précisé que, si des examens complémentaires (colonoscopie, notamment) avaient été effectués en 2001, par exemple en raison de la persistance de l'anémie malgré la résolution du problème des pertes de sang gynécologiques, il était possible que le cancer intestinal aurait pu être traité à un stade de meilleur pronostic."}