Une femme peut être considérée comme incapable de résistance lorsque, s’étant couchée après une fête sous l’emprise de l’alcool, elle est sortie tout doucement et tendrement du sommeil par l’auteur, qu’elle prend par erreur pour son conjoint, et pénétrée par surprise contre son gré. Sur le plan subjectif, l’article 191 CP définit une infraction intentionnelle. Selon la doctrine dominante, la formule « en sachant » n’exclut pas le dol éventuel (arrêt du TF du 30.07.2007 [6B_140/2007] cons. 5.1 et les références citées).
4. En l'espèce, il ressort des déclarations concordantes des prévenus que la plaignante présentait certains signes de malaise