Le père avait obtenu gain de cause à l’occasion des décisions de mesures superprovisionnelles et provisionnelles. Si la procédure était devenue sans objet, c’était en raison du fait que « contre toute attente, ou à tout le moins contre la reconnaissance de leur compétence par les autorités suisses […], les autorités espagnoles [s’étaient] reconnues elles-mêmes compétentes et [avaient] refusé le retour de l’enfant ». Le premier juge a cependant observé que l’article 12 de la Convention de La Haye prévoyait