Pour cette raison également, l'application à la lettre de
l'article 23 litt.a OJ au cas d'espèce constituerait un abus de droit et
détournerait le but de la loi.
e) La Chambre arbitrale doit encore résoudre la question de
savoir si des circonstances déterminées et objectives montrent qu'on peut
soupçonner U. de n'être pas impartial dans cette cause. Cette question
relève de l'application de l'article 23 litt.c OJF.
Selon la doctrine, un soupçon de prévention objectivement
justifié suffit pour qu'un arbitre puisse être récusé, sans qu'il y ait
besoin que celle-ci se soit manifestée. Ce sentiment ne doit cependant pas
être uniquement subjectif.