On peut d'emblée considérer qu'il ne vise pas
l'article 23 litt.b OJF, N. ayant déclaré elle-même que la personnalité
de l'arbitre n'était pas en cause.
La Chambre arbitrale doit donc essentiellement se pencher sur
les lettres a et c de l'article 23 OJF. Pour savoir si la première de ces
dispositions est applicable à l'arbitre U., il convient de déterminer si,
en qualité de membre de la Société D., l'arbitre contesté "fait partie" de
N., et, cas échéant, si ce statut commande sa récusation.
La doctrine est floue sur la question de savoir si l'individu
membre d'une association elle-même membre d'une fédération doit être
considéré comme membre de la fédération à titre individuel.