A. Par jugement du 3 septembre 1996, le Tribunal de police du
district de La Chaux-de-Fonds a reconnu coupable T. de
soustraction d'énergie au sens de l'article 142 CP, et d'insoumission à
une décision de l'autorité au sens de l'article 292 CP. Il l'a condamné de
ce chef à une peine de vingt jours d'emprisonnement et au paiement des
frais de la cause arrêtés à 730 francs.