A. Le 8 mai 1996, à 21h15, S. circulait sur la rue
Fritz-Courvoisier, à La Chaux-de-Fonds, en direction est. Dans l'intention
d'emprunter la rue de l'Etang, il a ralenti, puis s'est déplacé sur la
gauche de la chaussée pour obliquer. A cet instant, un choc s'est produit
entre l'arrière gauche du véhicule conduit par S. et l'avant
droit du véhicule qui le suivait. Au volant de ce dernier, H. avait entamé une manoeuvre de dépassement du véhicule de
S. . Le choc a été violent. S. et sa passagère
ont dû être hospitalisés. Les deux automobiles ont subi d'importants
dommages. Sur les lieux, la police a pu constater que le point de choc se
situait à 5,3 m de la bordure droite de la chaussée.