- JT 1994 I 790) que l'omission d'annoncer un accident à la police réalise
l'état de fait objectif de l'article 91 al.3 LCR si l'automobiliste était
obligé d'avertir la police conformément à l'article 51 LCR, s'il en avait
la possibilité et si, compte tenu de toutes les circonstances, la police
aurait vraisemblablement ordonné une prise de sang.
Quant à l'élément subjectif de la soustraction à une prise de
sang, il est réalisé, faute d'annonce de l'accident, lorsque le conducteur
est conscient de son obligation d'annoncer l'accident et de la haute probabilité d'un ordre de prise de sang.
b) Le premier juge n'est pas tombé dans l'arbitraire en retenant